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  • l'arbre mesure environ 15,5 de l'arche
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  • La participation égalitaire des femmes et des hommes est une préoccupation importante à l’OCPM. Depuis 2014, nous avons fourni des efforts soutenus pour tenter d’identifier et de lever les obstacles à la participation des femmes. C’est donc avec enthousiasme que nous nous sommes joints au projet MTElles.

  • Tel qu'annoncé, le comité exécutif compte modifier le mandatde l'OCPM concernant le projet de parc d’entreprises voué à la logistique à valeur ajoutée dans le secteur Assomption-Sud Longue-Pointe dans l'arrondissement de Mercier Hochelaga-Maisonneuve. Conséquemment, cette consultation est suspendue,en attente de l'actualisation du mandat. Le mandat actuel nous a été octroyé par le comité exécutif de la Ville en août 2017, en complément de la consultation tenue à la suited'une démarche de droit d'initiative en consultation publique sur le projet de laCité de la logistique alors porté par l'arrondissement.

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  • L’arrondissement de Mercier—Hochelaga-Maisonneuve souhaite abroger le Règlement 07-017. Comme ce règlement a été adopté par le conseil municipal à la suite d’une consultation de l’OCPM en vertu de l’article 89 de la Charte de la Ville, toute modification subséquente requiert l’intervention de l’Office.

    La consultation vise donc à abolir ce Règlement pour éventuellement le remplacer par des dispositions à même le règlement d’urbanisme de l’arrondissement.

  • Consultation publique pour réfléchir à l’avenir du Parc Jean-Drapeau, qui englobe les îles Sainte-Hélène et Notre-Dame.

    Cet exercice sera l’occasion de discuter de la vision, des valeurs et des orientations stratégiques qui devront guider l’aménagement et le développement du parc sur un horizon de 10 ans.

  • En cette année anniversaire, nous faisons les bilans du chemin parcouru. Un de ceux-ci porte sur notre capacité à faire avancer l’inclusion dans nos démarches de consultation qu’elles soient très traditionnelles ou plus innovatrice. Après 15 ans, nous constatons que les thèmes de la solidarité et de l’inclusion reviennent de façon récurrente.

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  • Dans les derniers billets de notre série 15 e anniversaire, nous avons présenté les commissaires et le fonctionnement des commissions, mais au-delà de tout cela il y a aussi tout le support communicationnel et logistique, un ingrédient tout aussi essentiel au succès des consultations. Nous vous présentons aujourd'hui l'arrière-scène des consultations publiques, comment notre équipe se prépare, de la réception d'un mandat jusqu'à l'accueil du public lors des consultations.

Le blog myinfogreffe, l'information légale au service des entreprises.

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Le blog myinfogreffe est ouvert à tous et destiné à être un espace d’information et d’échanges sur le registre du commerce et des sociétés (RCS), les documents officiels qui le composent, les formalités au greffe du Tribunal de commerce et le rôle des greffiers, notamment vis-à-vis de la prévention des arnaques visant les entrepreneurs inscrits au RCS.

Cette rubrique est composée de trois partie : – Les articles rédigés par Bernard Bailet, président du GIE Infogreffe, en réaction à la «Loi Macron» notamment, ainsi que des articles rédigés par des personnalités tierces, professionnels du Droit ou du chiffre ; – Les articles de presse et les billets de blogs les plus intéressants ; – Les communiqués de presse du GIE Infogreffe (non disponible actuellement) .

Retrouvez dans cette rubrique toutes les «fiches pratiques» rédigées sous forme de courtes réponses à des questions du quotidien sur le Registre du Commerce et des Sociétés, ainsi que sur les actes qui le composent et les services proposés par ailleurs par le GIE Infogreffe.

Dix questions composent cette rubrique dont l’objectif est de répondre simplement et directement aux questions récurrentes qui englobent la notion d’Open Data (
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) lorsqu’elle est couplée avec les notions de données publiques, données issues du Registre du Commerce et des Sociétés, données plutôt qu’actes ou encore le rôle futur des greffiers des Tribunaux de commerce et de leur GIE

Retrouvez toutes les informations sur l’association APESA – France, entité nationale qui coordonne les structures APESA au niveau local.

Créée à l’origine au Josef Seibel Sandale Debra Femme 76444 Naturel
(Charente-Maritime), APESA est dorénavant une association reconnue au niveau national .

APESA est dorénavant une association reconnue au niveau national

Tout ce qu’il faut savoir sur ses origines, ses fondements théoriques, sa charte…

Le dispositif APESA, opérationnel depuis deux ans au Tribunal de commerce de Saintes, et depuis un an aux Tribunaux de commerce de Bordeaux et La Roche-sur-Yon, est assurément le résultat d’une démarche pragmatique, soucieuse de répondre si nécessaire, à la détresse et aux idées noires de certains justiciables. Cependant, au-delà d’être un outil forgé par…

Bienvenue dans « Le dictionnaire de la langue française », dictionnaire en ligne inspiré du fameux ouvrage d' Emile Littré . Ce site offre pour la première fois une consultation agréable et gratuite de la référence des écrivains et des amoureux de la langue. Son contenu très richeen fait un guide parfait pour découvrir, comprendre et approfondir la maîtrise du français dans son usage jusqu'à la fin du XIXe siècle.

«Un dictionnaire, une légende, un trésor. Le Littré est un roman, le roman de la langue française » , dit Jean d'Ormesson.

Une grande partie du contenu du dictionnaire est encore parfaitement valable aujourd'hui. Cependant, certains mots ont gagné ou perdu des sens, certains sont devenus obsolètes. Ne vous étonnez pas si certains termes d'usage fréquent aujourd'hui n'y figurent pas. Ils n'existaient pas à l'époque. Pour plus de détails voir ci-dessous.

Quelques adaptations ont été faites pour améliorer le confort de lecture:

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Voici un extrait des principaux auteurs cités dans le Littré : Finn Comfort Femmes Santa Fe Mule Noir
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Pour rechercher un mot, il suffit de l'écrire dans la zone de recherche et de cliquer sur la loupe pour en obtenir sa définition. Vous pouvez également rechercher ce mot en «plein texte » (sur l'ensemble du dictionnaire) ou simplement sur les citations.

Nous vous proposons une liste partielle des auteurs cités dans l'ouvrage en ligne avec une possibilité de recherche de citations par auteur.

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